Mentions légales
Site internet : www.domainefamillecouzon.com
1. Éditeur du site
Le site www.domainefamillecouzon.com est édité par :
Clément Couzon – Domaine Famille Couzon
Statut juridique : Entrepreneur individuel (EI)
SIRET : 88035538300014
Adresse : Rue des Vendangeurs, 69210 Saint-Germain-Nuelles, France
Téléphone : 06 49 80 89 39
Email : contact@domainefamillecouzon.com
Responsable de la publication : Clément Couzon
2. Hébergement
Le site www.domainefamillecouzon.com est hébergé par :
UAB Hostinger International
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
www.hostinger.fr
3. Conditions d’utilisation du site
Domaine Famille Couzon autorise la consultation du présent site à titre personnel et privé. Toute reproduction des informations contenues dans ce site ne peut être faite qu’à titre d’information et est strictement réservée à un usage privé, conformément à l’article L.122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation ou reproduction non expressément visée est interdite.
La création d’un lien hypertexte vers le site est autorisée uniquement vers la page d’accueil, à condition qu’elle ne porte pas atteinte à l’image du Domaine Famille Couzon.
Les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif. Malgré les efforts du Domaine Famille Couzon, elles peuvent être partielles, périmées ou comporter des inexactitudes. Les photographies présentées sont données à titre non contractuel.
En utilisant ce site, vous acceptez les présentes conditions d’utilisation et vous engagez à les respecter.
4. Disponibilité du site
Domaine Famille Couzon s’efforce de maintenir l’accès au site en permanence. Cependant, l’accès peut être interrompu temporairement pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour tout autre motif technique ou juridique. Aucune indemnité ne pourra être réclamée à ce titre.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments constituant ce site (textes, photographies, illustrations, logotypes, mise en page, etc.) est la propriété exclusive de Domaine Famille Couzon ou de ses ayants droit et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de l’un quelconque de ces éléments, sans l’autorisation expresse et préalable de Domaine Famille Couzon, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
6. Protection des données personnelles (RGPD)
Ce site est susceptible de collecter des données personnelles concernant ses utilisateurs. Domaine Famille Couzon s’engage à traiter ces données conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD n° 2016/679) et la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.
Données collectées et finalités
- Données analytiques : Google Analytics — mesure d’audience avec anonymisation des adresses IP (cookies et données de navigation).
- Formulaire de contact : données collectées à des fins de gestion de la relation commerciale (nom, prénom, adresse e-mail, téléphone, message).
Destinataires des données
Les données personnelles collectées sont destinées au seul usage de Domaine Famille Couzon et à ses partenaires techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site (notamment Google Ireland Limited pour Google Analytics).
Durée de conservation
- En présence d’une relation commerciale : données conservées pendant toute la durée de cette relation, puis 10 ans à compter de sa fin.
- En l’absence de relation commerciale : données supprimées dans un délai de 2 ans à compter de leur collecte.
Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en contactant le responsable du traitement :
contact@domainefamillecouzon.com
En cas de réclamation, vous pouvez également saisir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr.
7. Cookies
Ce site utilise des cookies. Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal lors de votre visite. Il ne permet pas de vous identifier personnellement, mais enregistre des informations relatives à la navigation de votre appareil, que nous pourrons lire lors de vos prochaines visites.
Le site utilise des cookies analytiques via Google Analytics dans le but de mesurer l’audience et d’améliorer l’expérience utilisateur. Ces cookies ne collectent aucune donnée permettant de vous identifier directement.
Conformément aux recommandations de la CNIL, votre consentement est recueilli avant tout dépôt de cookie non strictement nécessaire au fonctionnement du site.
Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur pour refuser l’installation de cookies ou en effacer ceux qui sont déjà présents. Le refus de certains cookies peut toutefois affecter le bon fonctionnement du site.
8. Vente en ligne
Le site www.domainefamillecouzon.com ne dispose pas, à ce jour, d’une boutique en ligne active. Aucune transaction commerciale ni collecte de coordonnées bancaires n’est réalisée sur le présent site.
Cette section sera complétée et mise à jour préalablement à toute ouverture d’un espace de vente en ligne, conformément aux obligations légales en vigueur (conditions générales de vente, modalités de livraison, droit de rétractation, etc.).
9. Droit applicable et juridiction compétente
L’utilisation du présent site est régie par la loi française. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
10. Sécurité
Domaine Famille Couzon met en œuvre des mesures techniques appropriées pour assurer la sécurité des données transmises via ce site. Il appartient toutefois à chaque utilisateur d’utiliser les moyens de sécurité dont il dispose pour protéger la confidentialité de ses données.
Dernière mise à jour : mars 2026
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé — consommez les vins Domaine Famille Couzon avec modération.